Donuts Audio Donuts Audio

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et politique de confidentialité du site donuts-audio.com

1. Éditeur du site

Éditeur
Julien Nicot — entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « Donuts Audio », domicilié à Rezé (44400), France
Immatriculation
Entreprise immatriculée en France — SIREN 840 235 212
TVA intracommunautaire
FR16840235212
Directeur de la publication
Julien Nicot
Contact
[email protected]

2. Hébergement

Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — tél. +1 888 993 5273 — www.cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, graphismes, logo, animations, créations sonores) est la propriété de Julien Nicot, sauf mention contraire ; toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Les titres, marques et visuels des projets présentés en référence appartiennent à leurs ayants droit respectifs.

4. Données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : Julien Nicot — [email protected].

Contact. Le formulaire ouvre votre propre logiciel de messagerie : vos informations (nom, email, message) sont transmises par email uniquement, jamais enregistrées en base ni transmises à des tiers, et conservées au plus trois ans après le dernier échange.

Mesure d'audience. Outil interne strictement anonyme : aucun cookie, adresse IP jamais enregistrée (simple empreinte anonyme renouvelée chaque jour), données techniques agrégées (pages vues, temps de visite, type d'appareil, langue, provenance). Dispositif exempté de consentement au sens des lignes directrices de la CNIL — d'où l'absence de bandeau cookies.

Navigateur et contenus tiers. Le site mémorise localement vos préférences (langue, affichage), sans transmission. Les lecteurs intégrés YouTube, Vimeo et SoundCloud peuvent déposer leurs propres cookies lors de la lecture d'un contenu — voir les politiques de Google/YouTube, Vimeo et SoundCloud.

Bases légales et hébergement. Traitements fondés sur l'exécution de mesures précontractuelles (réponse à vos demandes) et l'intérêt légitime (audience anonyme, sécurité). Hébergement par Cloudflare (États-Unis), certifié au Data Privacy Framework UE – États-Unis.

Vos droits. Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité : écrivez à [email protected]. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Clientèle et droit applicable

Les prestations de Donuts Audio sont réservées à une clientèle professionnelle (B2B) et ne relèvent donc pas des dispositions du Code de la consommation applicables aux consommateurs (droit de rétractation, médiation de la consommation). Le site est soumis au droit français ; en cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Crédits

Conception, design et réalisation : Donuts Audio — Julien Nicot.